Notre site utilise des cookies. En utilisant notre site Web et en acceptant cette politique, vous consentez à notre utilisation des cookies. more information
The cookie settings on this website are set to "allow cookies" to give you the best browsing experience possible. If you continue to use this website without changing your cookie settings or you click "Accept" below then you are consenting to this.
Mentions légales
Maranatha Conversion - France – Mentions légales
Editeur :
Association « Maranatha Conversion »
14 rue Alphonse Daudet, 75014 Paris
Responsable éditorial : Sabrina Covic Radojicic
Webmaster : David Kordic
Hébergeur : Hostpapa
Crédits photographiques : © Sabrina Covic ; Damir Ivankovic Djani
Le présent site est la propriété de l’association « Maranatha Conversion ».
1 - Conditions d'utilisation du site
L’association « Maranatha Conversion » fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que l’association « Maranatha Conversion » sera libre de modifier à tout moment.
2 - Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
3 - Données personnelles
L’association « Maranatha Convesion » s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. L’association « Maranatha Converstion » s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
La loi de protection sur la protection des données concerne :
- droit à la portabilité : toute personne physique peut récupérer toutes les données le concernant afin de les réutiliser comme bon lui semble ;
- droit à la limitation du traitement : toute personne physique peut exiger la limitation du traitement de ses données. En faisant jouer ce droit, la personne physique contraint l’entreprise à stocker ses données sans les utiliser. Ce droit ne peut se faire valoir que si le traitement est illicite et/ou si les informations récoltées sont inexactes ;
- droit à l’oubli : toute personne physique a la possibilité d’obtenir l’effacement de toutes les données le concernant ;
- droit à l’information : toute personne physique a le droit d’être tenu informé dès lors qu’il y a collecte de ses données même si celles-ci ont été obtenus auprès d’une tierce personne ;
- droit d’accès : toute personne physique a le droit d’obtenir une confirmation quant à l’état de ses données (sont elles ou non traitées ?) et une copie de ses données ;
- droit de rectification : toute personne physique peut demander à compléter ou à rectifier ses données ;
- droit d’opposition : toute personne physique à le pouvoir de refuser le traitement de ses données à caractère personnel, à tout moment ; ou à s’opposer à l’utilisation marketing de ses données ;
- droit à la communication d’une violation de données à caractère personnel : ce droit oblige le responsable de traitement à prévenir la personne physique dont les données auraient été violées.
4 - Responsabilité
L’association « Maranatha Conversion » décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
L’association « Maranatha Conversion » se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis.
L’association « Maranatha Conversion » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
5 - Liens hypertextes
Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.
6 – Aspects techniques et limites de responsabilités
Le Site est conçu pour un accès à partir d’ordinateurs ou de dispositifs mobiles connectés sur Internet (dénommé ci-après « terminaux informatiques ») et disposant d’un navigateur internet récent.
L’association « Maranatha Conversion » fait son possible pour que la navigation sur le Site soit sans incident mais il n’y a aucune obligation de résultat en ce qui concerne l’accessibilité technique du Site. Il ne peut pas non plus garantir que le serveur hébergeant le Site soit exempt de virus ou autres logiciels malveillants (malware) circulant sur le réseau Internet. Tout téléchargement à partir de notre Site se fait aux risques et périls de l’Utilisateur qui doit de son côté équiper son terminal informatique d’un logiciel anti-virus et/ou anti-malware adapté à la navigation sur Internet et mettre en œuvre les mesures nécessaires à la protection de son terminal (données et logiciel). L’Utilisateur ne peut tenir l’association « Maranatha Conversion » pour responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.
Cookies
Nous vous informons de la présence de cookies de session. Ces cookies nous permettent d'affiner l'analyse de la fréquentation de notre site. Tous les résultats obtenus sont compilés et totalement anonymes. Dans tous les cas, vous avez le contrôle de ces cookies. Vous avez la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser et de les détruire dans la configuration de votre navigateur interne comme suit :
Sous Internet Explorer : Menu « Outils > Options Internet ». Cliquez sur « Confidentialité » et choisissez « Bloquer tous les cookies ». Validez sur « OK »
Sous Firefox : Menu « Outils > Options ». Cliquez sur l'option « Vie privée » puis désactivez les cookies dans la rubrique « Cookies »
Sous Chrome : Menu « Outils ». Cliquez sur « Effacer les données de navigation » et choisissez « Supprimer les cookies et autres données de site et de plug-in ». Validez sur « Effacer les données de navigation ».
Bonne visite.